Document en cours de validation. Les passages surlignés sont à compléter.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 septembre 2026
Éditeur du site
Le site beta.neteclat.fr est édité par Net'Eclat, entreprise individuelle (micro-entreprise) exploitée par Yanis Horbach.
- Adresse : 1 bis rue Georges Koechlin, 90000 Belfort
- SIRET : 931 959 191 00012
- TVA : non applicable aux prestations facturées directement (article 293 B du CGI)
- Email : contact@neteclat.fr
- Téléphone : 07 69 19 97 16
Directeur de la publication : Yanis Horbach.
Prestations de services à la personne
Les prestations réalisées pour les particuliers relèvent des services à la personne et sont facturées par l'intermédiaire de la coopérative Unipros (1 B rue Georges Koechlin, 90000 Belfort), ce qui ouvre droit au crédit d'impôt prévu à l'article 199 sexdecies du Code général des impôts.
Assurance professionnelle
Net'Eclat est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès de Hiscox, contrat n° HSXIN320079439A. Couverture géographique : France.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (https://vercel.com).
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après avoir tenté de résoudre le litige directement avec nous par écrit : [À compléter : nom, adresse et site internet du médiateur].
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logo et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Net'Eclat. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.